Mentions Légales

1. Éditeur

Nom de l'éditeur : Liste Alternative Châtel 2026

Représentant légal : Thierry NONNON, tête de liste

Contact : tnonnoncrl@orange.fr

2. Directeur de publication

Responsable : Thierry NONNON, tête de la liste Alternative Châtel 2026

3. Hébergeur

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site : https://vercel.com

4. Hébergement des données

Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne conformément aux exigences du RGPD.

5. Conditions d'utilisation

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9. Liens externes

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10. Responsabilité

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11. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.

12. Accessibilité

Ce site est conçu pour être accessible à tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap. Nous nous efforçons de respecter les standards d'accessibilité web (WCAG 2.1).

13. Informations électorales

Site créé dans le cadre d'une campagne électorale municipale. Les opinions exprimées n'engagent que leurs auteurs. Conformément à la législation électorale française (article L.52-1 du Code électoral), ce site ne contient pas de sondages publiés durant la campagne électorale.

Compte de campagne : Les dépenses liées à ce site sont déclarées dans le compte de campagne de la liste Alternative Châtel 2026, conformément aux dispositions de l'article L.52-12 du Code électoral.